Conditions d'utilisation
Ce document présente les conditions générales associées à la consultation du site brumelysane.com et à l'utilisation du service Brumélysane. En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions. Si vous n'y souscrivez pas, il vous est demandé de ne pas utiliser ce service.
1. Présentation du service
Brumélysane est un centre d'information numérique édité par Brumélysane SAS, dont le siège est situé au 14 avenue des Technologies, 75009 Paris, France. Le service propose un accès structuré à des informations organisées sous forme de données indexées et catégorisées.
L'accès au service est accordé selon les modalités décrites sur la page de contact. Brumélysane SAS se réserve le droit de modifier ces modalités sans préavis.
2. Conditions d'accès
La consultation des pages publiques de ce site est libre et ne requiert pas d'identification préalable. L'accès aux fonctionnalités avancées du service nécessite en revanche la soumission d'une demande via le formulaire prévu à cet effet.
Brumélysane SAS n'est pas dans l'obligation d'accorder l'accès à toute personne en faisant la demande. Chaque demande est examinée individuellement, et l'équipe peut demander des précisions complémentaires avant de statuer.
3. Utilisation du site et des informations disponibles
3.1 Usage personnel et non commercial
Les informations consultées sur brumelysane.com sont destinées à un usage personnel et informatif. Toute utilisation commerciale du contenu de ce site sans accord préalable de Brumélysane SAS est interdite.
3.2 Exactitude des informations
Brumélysane SAS s'efforce de maintenir les informations du site à jour et correctes. Toutefois, aucune garantie d'exactitude, d'exhaustivité ou d'adéquation à un usage particulier n'est accordée sur les informations publiées.
Les informations présentées sur ce site reflètent la description générale du service et ne constituent pas des engagements contractuels de la part de Brumélysane SAS.
3.3 Comportement de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site à des fins illicites, à ne pas tenter d'en altérer le fonctionnement, et à ne pas reproduire son contenu sans autorisation préalable.
4. Propriété intellectuelle
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Brumélysane SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site, de la consultation des informations qu'il contient, ou d'une interruption du service.
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction
Ces conditions d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'application de ce document, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Brumélysane SAS.
8. Modifications
Brumélysane SAS se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions en vigueur sont celles publiées en ligne au moment de votre consultation. Il vous appartient de les consulter régulièrement.